Le site www.mairie-sierck.fr est édité par le Service Communication de la Mairie de Sierck les Bains.
Conception graphique : www.alternativedg.com
Hébergement : Ovh

Les informations qui figurent sur ce site font l'objet d'une clause de non-responsabilité, d'une déclaration concernant les droits d'auteur et de règles relatives à la protection des données à caractère personnel.

Clause de non-responsabilité

Le présent site de la ville de Sierck les Bains vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives à ses fonctions et à son champ d'action en général. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, la ville de Sierck les Bains n'assume aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site. La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de la ville de Sierck les Bains de manière contraire aux exigences posées dans la législation nationale applicable ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu de ladite législation.

Les informations figurant sur ce site :

La ville de Sierck les Bains souhaite limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs, de sorte que nous ne pouvons garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. La ville de Sierck les Bains décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

Déclaration concernant les droits d'auteur

Aucune reproduction de ce site, même partielle, autre que celles prévues à l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, ne peut être faite sans autorisation expresse. Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné.

Rappel de l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle :

« Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des oeuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'oeuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'oeuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.

On entend par base de données un recueil d'oeuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. »

Si la reproduction ou l'utilisation de données textuelles et multimédias (son, images, logiciels, etc.) sont soumises à autorisation préalable, la personne physique ou morale désirant utiliser ces données devra obtenir la même autorisation.

Protection des données à caractère personnel

La ville de Sierck les Bains est attachée au respect de la vie privée.

La politique en matière de "protection des personnes physiques à l'egard du traitement des données à caractère personnel" se fait en respect de la loi dite Informatique et Libertés. Le seul fichier nominatif utilisé pour le fonctionnement du site est celui de la Newsletter. Les données collectées (nom et courriel) sont gardées confidentielles et ne seront en aucun cas fournies à des tiers d'une quelconque manière que ce soit. Ce fichier fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Les personnes inscrites à cette newsletter disposent d'un droit d'accès et de modification aux données les concernant, et jouissent de la possibilité de se désabonner à tout moment, soit par le lien de désabonnement dans chaque newsletter, soit en formulant une demande écrite à Mairie de Sierck les Bains - quai des Ducs de Lorraine - 57480 Sierck les Bains.

Agenda

Cette rubrique se fixe pour objectif de présenter les événements culturels, sportifs, sociaux, foires, salons et congrès se déroulant sur le territoire de la la ville de Sierck les Bains, un formulaire interactif est mis à la disposition des organisateurs pour décrire leur événement.

Bulletin Municipal n°17

Regardez le en ligne le journal n°17